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Marques déposées par PATRICE CALVET
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CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE
PATRICE CALVET

Numéro de dépôt :
1353094
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006
CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE de PATRICE CALVET

Présentation de la marque CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE

Déposée le 30 avril 1986 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICE CALVET, domicilié(e) 41, rue Borie, BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE est expirée depuis le 30 avril 2006.

PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUGERIE , HENRI DE LORGERE , J.B. DUCAULE- , MUSÉE DES CHARTRONS , CELLIER DES CHARTRONS , AD. SVAHN Co , LA TROMPETTE , Château Prieuré La Caussade , PATRICE CALVET , ESPACE CHARTRONS


PATRICE CALVET - 41, rue Borie, BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Demande de renouvellement le 11 février 2009 n°2398012 - Publication au BOPI 2009-02-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denommée Château Prieuré La Caussade.